Bienvenue au Syndicat national des Vétérinaires d’Exercice Libéral

Liens

Le Conseil constitutionnel valide la loi d'avenir pour l'agriculture, en particulier les dispositions sur les antibiotiques

Suite à la saisine par 60 députés du groupe UMP sur la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt adoptée définitivement par le Parlement le 11 septembre dernier, le Conseil constitutionnel a rendu sa décision le 9 octobre, en validant le texte à l'exception de quelques dispositions ponctuelles. 

Parmi les dispositions validées par les Sages, figure celle de l’article 48 qui interdit « les remises, rabais, ristournes, la différenciation des conditions générales et particulières de vente ou la remise d'unités gratuites et toutes pratiques équivalentes à l'occasion de la vente de médicaments vétérinaires contenant une ou plusieurs substances antibiotiques ».

Mesure proportionnée

En effet, le Conseil constitutionnel considère que, par cette disposition, le législateur a « entendu interdire les incitations commerciales susceptibles d'encourager l'usage de médicaments antibiotiques en médecine vétérinaire afin de lutter contre « l'antibiorésistance » (et) qu'il a ainsi poursuivi un but d'intérêt général ».

Il estime que cette interdiction, qui ne vise que les médicaments antibiotiques destinés aux animaux, « ne porte pas une atteinte disproportionnée à la liberté d'entreprendre », grief formulé par les requérants.

Le ministre de l'Agriculture Stéphane Le Foll s’est félicité, le 9 octobre, de la validation par le Conseil constitutionnel de la loi d'avenir.

Plus rien, désormais, ne s'oppose à la promulgation prochaine de la loi. 

Déréglementation des professionnels libéraux : Le Conseil National de l’UNAPL décide la poursuite de la mobilisation et programme une manifestation nationale

En riposte au projet de loi « croissance et pouvoir d’achat » qui vise notamment à déréglementer le secteur des professions libérales, et face à l’absence totale de concertation d’un Gouvernement décidé à transcrire dans une loi les recommandations d’un rapport totalement à charge de l'Inspection Générale des Finances, l’UNAPL avait lancé un mot d’ordre de grève générale, qui s’est traduit par une mobilisation historique de l’ensemble des professionnels libéraux le 30 septembre 2014.

La mobilisation constatée à l’occasion de la « Journée sans professionnels libéraux » a été historique tous les secteurs, avec jusqu’à 100% de fermetures dans certaines professions.

Le ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique a entendu cette mobilisation, qui n’était que la première étape de la stratégie d’action de l’UNAPL. Il a, dès le 30 septembre, annoncé qu’il souhaitait engager un dialogue constructif autour de son projet de loi.

L’UNAPL a, naturellement, salué cette prise de conscience et cette volonté de dialogue, même si elles ont été tardives et précipitées par la mobilisation massive des professionnels libéraux. Des réunions ont eu lieu, dans les jours qui ont suivi, avec les professionnels de Santé, puis ceux du Droit, en présence de leurs ministres de tutelle respectifs.

Pour autant, à ce jour, aucune avancée concrète n’a eu lieu. Les paroles, surtout celles des gouvernements, les syndicats le savent bien, n’engagent que ceux qui les reçoivent. L’UNAPL n’a toujours connaissance d’aucun texte.

L’importance de la mobilisation des professionnels libéraux, de leurs salariés, et le nombre de soutiens qui ont été apportés à ce mouvement, d’organisations qui n’ont pas pour habitude de sortir de leur réserve, comme le RSI, mais aussi de l’étranger, confèrent à l’UNAPL une responsabilité majeure dans ce dossier. C’est la raison pour laquelle, la confédération a décidé de réunir de façon exceptionnelle son instance suprême, le Conseil National. Ce Conseil rassemble les présidents des 62 syndicats adhérents à l’UNAPL. Il a été réuni en urgence ce jeudi 9 octobre.

Les 62 syndicats, de façon unanime, ont fait part de la grande mobilisation de leurs adhérents contre un projet de déréglementation qui nie la réalité des prestations, soins et conseils, qu’ils offrent à leurs clients et patients pour ravager un secteur d’activité et sa réalité économique, afin de laisser la place à la finance. Ce qui est d’autant plus grave en raison de la nature de ces prestations, basées sur la confiance et la sécurité.

Sur le terrain, les professionnels sont mobilisés et prêts à en découdre car ils n’ont plus confiance dans la parole publique. Nombreux sont ceux qui doutent de l’intérêt de dialoguer avec un Gouvernement qui ne met pas toutes les cartes sur la table et voudrait opposer une partie de la population à l’autre. 

La position du Conseil National de l’UNAPL

Considérant que le Gouvernement souhaite concerter sur son projet de loi et qu’il a fait part à l’UNAPL de son intention de repousser à décembre la date de la présentation du texte en Conseil des Ministres ;

Considérant que la confiance n’est pas au rendez-vous dans ce dossier en raison de la façon-même dont il a été engagé, et qu’il ne s’agit que d’une concertation avec le Gouvernement avant une étape parlementaire qui sera à hauts risques ;

Considérant que les professionnels libéraux sont déterminés à agir pour sauvegarder leur indépendance et continuer à offrir à leurs clients et patients les prestations de qualité auxquelles ils ont droit, et en particulier les plus modestes et fragiles d’entre eux   

Le Conseil National de l’UNAPL a décidé :

·         De poursuivre la mobilisation des professionnels libéraux et des Français par le biais d’une campagne nationale d’affichage dans tous les cabinets, les études, les officines, les agences et les laboratoires de biologie médicale : les patients et les clients doivent être informés des dangers que représente pour eux de façon très directe le projet du gouvernement ;

·         D’intensifier la campagne de pétition nationale notamment auprès des usagers ;

·         De poursuivre l’interpellation des parlementaires et des élus locaux, afin qu’aucun d’entre eux n’ignore la gravité des conséquences du futur projet de loi, et qu’ils se positionnent clairement ;

·         De programmer une grande manifestation nationale des professionnels libéraux à Paris et différentes actions de protestation en fonction du contenu du texte final du projet de loi « croissance et pouvoir d’achat ».

La date de la manifestation nationale, dont les dispositions matérielles sont dès à présent arrêtées, ne sera communiquée, qu’à la parution du texte final du projet de loi et si celui-ci ne correspond pas aux attentes des professionnels libéraux. Le Conseil National a décidé de ne pas faire connaître par avance la date de cette manifestation nationale, non pas dans le but de manager un suspens à épisodes, mais pour rester maître de ses agissements. L’UNAPL entend ainsi ne pas subir un calendrier qui ne serait pas le sien, mais celui des annonces gouvernementales, le plus souvent d’ailleurs sans lendemain.

L’UNAPL d’une part, pour les questions transversales, comme la place des professionnels libéraux dans la société, la délégation des missions de service public et l’ouverture du capital des SEL (société d’exercice libéral),  les syndicats professionnels, d’autre part, pour les sujets qui leur sont propres ? vont discuter avec le gouvernement et porter leurs propositions pour tenter d’aboutir à un texte intelligent et utile.

L’UNAPL rappelle que le projet d’ouverture du capital des SEL à des investisseurs non professionnels, c’est-à-dire aux acteurs de la finance, constitue une ligne rouge infranchissable.

L’UNAPL propose de stimuler l’investissement et la croissance dans les entreprises libérales, en prenant des mesures dès la loi de Finances 2015, pour permettre notamment que la part du BNC (bénéfice non commercial) réinvestie par les professionnels dans leurs entreprises ne soit ni chargée, ni taxée, comme elle l’est aujourd’hui.

Le ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, doit à présent concrétiser ses annonces dans son texte, et si celui-ci correspond aux attentes exprimées par les professionnels libéraux, le mener au terme du processus législatif. S’il le fait, il pourra prétendre gagner la confiance, qui n’est aujourd’hui pas acquise, du corps professionnel dont il a la tutelle. Dans le cas contraire, l’UNAPL déploiera le plan national d’actions arrêté par son Conseil National, dont la manifestation nationale à Paris ne constituera qu’un des aspects.

CDP UNAPL 10 OCT 2014 (Pdf, 0,11 Mo)

Le SNVEL présent au Congrès AFVAC du 13 au 15 novembre 2014

Le SNVEL sera présent au Congrès de l'AFVAC du 13 au 15 novembre 2014 au CNIT Paris La défense sur le stand C26.

Apform sera également présent, stand B22, pour vous informer sur tout ce qui concerne la formation de vos équipes.

Resovet Club organisera le 13 novembre une journée plénière en salle Ampère. Toutes les informations sur www.resovet.org.

Journée mondiale contre la rage : le ministère de l’Agriculture et l’Anses s’associent pour échanger autour de cette maladie toujours d’actualité

Le 28 septembre est la journée mondiale contre la rage. C’est l’occasion pour l’Anses et le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt de rappeler leur implication dans la lutte contre cette maladie et leur mobilisation pour sensibiliser sur les risques toujours présents d’introduction de la rage en France. C’est également dans ce cadre qu’ils organisent conjointement, le 9 octobre prochain, une journée destinée aux différents acteurs intervenant dans la surveillance et la gestion des mouvements de carnivores. Cette journée permettra de faire un point sur la situation sanitaire mondiale et de rappeler les bons réflexes à adopter face à la maladie, notamment en cas de suspicion ou de morsure.

La rage est une maladie virale qui, selon l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE), tue encore chaque année jusqu’à 70 000 personnes dans le monde. Bien que la France métropolitaine soit indemne depuis 2001, des cas sporadiques de rage liés à l’importation illégale de carnivores domestiques en incubation de rage se produisent. Le cas le plus récent remonte à octobre 2013, lorsqu’un chaton a été ramené du Maroc dans le Val d’Oise. Dans ce contexte, le ministère de l’Agriculture et l’Anses restent vigilants et se mobilisent contre les risques toujours présents d’introduction de la maladie en France.

Le ministère de l’Agriculture et l’Anses ont donc souhaité organiser conjointement une journée : « La rage, une maladie toujours d’actualité » à laquelle sont invités les différents acteurs intervenant dans la surveillance et la gestion des mouvements de carnivores (professionnels de la santé, vétérinaires, administrations centrales et déconcentrées, opérateurs des transports aériens et maritimes, scientifiques).

« La rage, une maladie toujours d’actualité » - Jeudi 9 octobre 2014 de 9h à 17h 
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
 
12, rue de Prony, 75017 Paris 

Communiqué de presse SNVEL du 1er octobre

Le SNVEL, membre de l’UNAPL, a appelé les cabinets et cliniques vétérinaires à baisser le rideau hier en signe de riposte au projet non concerté de réforme des professions réglementées.

Plus de 50% des vétérinaires ont répondu à cet appel en fermant leurs structures tout en assurant la permanence des soins (gestion des urgences uniquement). Plus de 80% des structures communiquent, depuis plusieurs jours, sur l’importance de la réglementation de nos professions, seule garante :
de l’assurance des compétences mises à disposition des usagers,
du maintien de la permanence des soins quelque soit le jour et le lieu,
et de l’indépendance des professionnels.

Tout comme l’UNAPL, le SNVEL prend acte de la volonté affichée, par le Ministre de l’Economie, face à la mobilisation des professions réglementées, de trouver des solutions concertées.

Les vétérinaires restent particulièrement mobilisés sur ce dossier qui engage fortement l’avenir de leur profession.

Le SNVEL participera au prochain Conseil national extraordinaire de l’UNAPL qui décidera des prochaines actions à mener.

Communiqué de presse

Journée sans professionnels libéraux : une mobilisation inédite de tous les acteurs libéraux


Capture d’ecran 2014 10 01 a 14.05.19


En riposte au projet de loi « croissance et pouvoir d’achat » qui vise notamment à déréglementer le secteur des professions libérales, et face à l’absence totale de concertation d’un Gouvernement décidé à transcrire dans une loi les recommandations d’un rapport totalement à charge de l'Inspection Générale des Finances, l’UNAPL avait décidé de riposter en lançant un mot d’ordre de grève générale, le 30 septembre 2014.

La Journée sans professionnels libéraux a été particulièrement suivie dans tous les secteurs, avec jusqu’à 90% de fermetures dans certains secteurs. Conformément aux demandes de l’UNAPL, la permanence des soins et la continuité judiciaire a été pleinement assurée. Les rassemblements organisés dans les départements, sur l’initiative des syndicats et des UNAPL régionales, ont fait le plein. Les salariés et les étudiants étaient présents dans les cortèges.

L’état de la mobilisation à 15h :

·         La quasi-totalité des études notariales

·         90% des laboratoires d’analyses médicales

·         87% des pharmacies d'officine

·         70% des cabinets médicaux

·         60 à 70% des cabinets dentaires

·         50% des cabinets d’infirmiers

·         50% des cabinets d’architectes

·         50% des cabinets de podologie

·         50% des cabinets d’avocats en province

·         50% des cliniques vétérinaires

·         40% des cabinets des économistes de la construction

·         De très nombreux huissiers de Justices

Il s’agit d’une mobilisation sans précédent. Les soutiens sont très nombreux et ne se comptent plus.

Quels enseignements pour cette journée ?

Les professionnels libéraux sont très déterminés dans leur opposition à un projet de loi, dont l’effet serait d’instaurer le libéralisme le plus sauvage, notamment par l’ouverture du capital des sociétés d’exercice libéral à des investisseurs non professionnels issus de la finance, de ravager un secteur d'activité pourvoyeurs d’emplois et de nier la réalité des prestations, soins et conseils, qu’ils offrent à leurs clients et patients.

Le Gouvernement a commencé à prendre la mesure de cette mobilisation. M. Macron, le ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique a tenté de convaincre du bien-fondé de sa réforme, tout en en renvoyant la paternité à son prédécesseur, M. Montebourg.  Il n’a convaincu aucun professionnel libéral de l’intérêt d’une loi se bornant à transposer les recommandations d’un rapport de l’IGF, caricatural, dont les auteurs, d’ailleurs, se retranchent dans l’anonymat.

Pour autant, M. Macron semble avoir compris qu’il ne pourrait pas avancer contre les professionnels libéraux, contre l’UNAPL. Il a annoncé vouloir rechercher des "solutions concertées" dans les prochaines semaines et vouloir engager un travail dans « un esprit constructif ».

L’UNAPL prend acte de cette volonté d’ouverture.

L’UNAPL rappelle que le projet d’ouverture du capital de SEL à des investisseurs non professionnels, c’est-à-dire aux acteurs de la finance, constitue une ligne rouge infranchissable.

L’UNAPL propose de stimuler l’investissement et la croissance dans les entreprises libérales, en prenant des mesures dès la loi de Finances 2015, pour permettre que la part du BNC (bénéfice non commercial) réinvestie par les professionnels dans leurs entreprises ne soit ni chargée, ni taxée, comme elle l’est aujourd’hui.

L’UNAPL réclame la mise au pilon du rapport de l’IGF, le rapport de toutes les provocations, dont l’argumentation fantaisiste et les idées reçues, ne sauraient être utilisées à quoi que ce soit pour engager une démarche constructive.

L’UNAPL demande aux professionnels libéraux de rester mobilisés dans la perspective de nouvelles actions, qui ne doivent pas être écartées, car ce dossier est loin d’être clos.

Le SNVEL appelle à la fermeture des cabinets le 30 septembre

Le SNVEL, membre de l'UNAPL, s'associe au mouvement de contestation initié par l'UNAPL contre la déréglementation des professions libérales. 

« Être un professionnel libéral est un choix qui consiste à assurer des gardes, assumer personnellement la responsabilité de ses actes et ceux de ses salariés, entretenir volontairement ses compétences et prendre le risque d'investir »
, explique le SNVEL. 

« C'est pourquoi les vétérinaires se sont sentis humiliés et offensés par les propos tenus et le contenu du rapport de l'Inspection générale des finances. »
 

Le syndicat est donc solidaire de la Journée sans professions libérales et appelle les vétérinaires à fermer leurs structures le 30 septembre.

Déréglementation : Rapport de l’IGF : l’UNAPL dénonce le rapport de toutes les provocations

C’est en prétextant une volonté, bien tardive, de transparence que le ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique s’est enfin décidé à rendre public le rapport de l’Inspection Générale des Finances sur les professions réglementées.

L’UNAPL, qui accusait Bercy d’occulter tout débat contradictoire et démocratique, réclamait cette publication depuis le mois de juillet et les premières attaques de M. Montebourg.

Selon les annonces des ministres successifs de l’Economie, les recommandations contenues dans ce rapport de près de 800 pages, en 3 volumes, vont définir les contours de la future loi « croissance et pouvoir d’achat » et vont organiser la déréglementation de 37 professions libérales. Or, ce rapport est une entreprise de démolition. Il est rédigé totalement à charge. En procédant par « sondages », il compare la rentabilité de TPE libérales à celle d’autres secteurs d’activité dont les charges d’exploitation sont très différentes ! Ce rapport a été rédigé par des hauts fonctionnaires, dont il ne viendrait à l’idée de personne de déréglementer le statut très protégé, et qui travaillent en dehors de la réalité des entreprises libérales. Ils n’ont pas pris la peine de rencontrer des entrepreneurs libéraux, pour mieux demeurer dans l’ignorance de leur réalité et préserver ainsi l’intégrité de leurs préjugés.

Ce rapport, de toutes les provocations, constitue un levier de mobilisation pour les professions libérales. Pour ceux qui s’interrogeaient encore sur leur participation à la « Journée sans professionnels libéraux » du 30 septembre, la lecture de ce pensum devrait suffire à les motiver et les mobiliser !

L’UNAPL produira, dans les prochains jours, tous les arguments économiques afin d’alimenter le débat et de démontrer l’absurdité de ce rapport, et plus encore l’aberration du projet gouvernemental de déréglementation, pour les consommateurs, pour l’économie française, pour les comptes publics et surtout pour l’emploi.

L’UNAPL a fédéré toutes les professions libérales, et déjà plus de 60 organisations ont appelé leurs adhérents à participer à la journée « sans professionnels libéraux » du mardi 30 septembre. La mobilisation sera donc très forte, et dans tous les secteurs, pour dire non à une réforme caricaturale.

CDP UNAPL Rapport IGF 25sept2014 (Pdf, 0,08 Mo)

Prix littéraire de la Société Centrale Canine 2014

C’est parti pour le Prix Littéraire de la Société Centrale Canine 2014 qui récompense chaque année le meilleur ouvrage francophone mettant en exergue les relations entre l’homme et le chien.

Les ouvrages concernés sont les romans, nouvelles ou essais, les biographies et autobiographies, les mémoires et témoignages, les livres techniques. Ils doivent aborder un sujet scientifique ou littéraire ayant pour but une meilleure connaissance des relations entre l’homme et son animal favori.

Tous doivent justifier d’une publication comprise entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014.

Cette année, la SCC a l’honneur d’accueillir parmi les membres du jury, le Sénateur Roger Madec. Après le vote du jury, une récompense de 1.000 € sera remise au vainqueur courant mars 2015 »

Pour télécharger le règlement, rendez-vous sur les sites Internet www.scc.asso.fr et www.chiens-online.com

Pour plus d’informations, envoyez un mail à : marie.ratiarson@centrale-canine.fr, en précisant « Prix Littéraire » dans l’objet du mail. »

Risques psychosociaux : participez au programme de prévention du RSI

Le Régime social des indépendants (RSI) a développé un programme de prévention des risques au travail - orienté préférentiellement sur les risques psychosociaux - appliqué à la profession vétérinaire (RSI Prévention Pro).

Le but est d’améliorer le suivi médical du vétérinaire libéral en lui offrant une visite médicale gratuite auprès d’un médecin généraliste. «Le but est d’améliorer le suivi médical du vétérinaire libéral.»

Auto-questionnaire

Cette consultation est optimisée par un auto-questionnaire préalablement rempli par le vétérinaire, qu’il donne au médecin, lequel dispose par ailleurs d’une fiche technique de synthèse et d’orientation.

Ce questionnaire RSI Prévention Pro est accessible en ligne via la page Internet deprésentation du programme sur le site institutionnel du RSI.

Une fois rempli, il est téléchargeable et imprimable. A noter que le RSI collecte les données saisies de manière totalement anonyme à des fins uniquement statistiques. 

Une affiche pour l’hygiène des mains


Capture d’ecran 2014 05 15 a 14.55.56
L’Ordre des vétérinaires, l’Afvac, l’Avef, la SNGTV et le SNVEL ont participé à la Journée mondiale pour l’hygiène des mains, le 5 mai, initiée par l’OMS et l’OIE.

A cette occasion, une affiche a été créée. Elle est téléchargeable sur le site de l’Ordre (www.veterinaire.fr).

Elle sera aussi envoyée imprimée avec le rapport annuel de l’Ordre courant de ce mois.

Lutte contre l’antibiorésistance
« Cette action de la profession vétérinaire s’inscrit dans le cadre de la lutte contre l’antibiorésistance car de simples règles d’hygiène, dont le lavage des mains est la parfaite illustration, permettent de limiter les infections et leur transmission et d’avoir recours aux antibiotiques », explique l’Ordre dans sa newsletter du 7 mai.

L’Ordre invite les vétérinaires à exposer cette affiche dans leurs établissements de soins de manière à diffuser « ce message primordial » auprès de leurs clients et des équipes soignantes.

Le chien + zen : un programme pour améliorer la relation Homme-animal


Chien Masque HDEF Print 01

Le SNVEL lance Le chien + zen, un programme national de connaissances et d’activités pour une cohabitation harmonieuse entre les hommes et les chiens.

Cette initiative prolonge et étend un programme pédagogique étranger destiné à prévenir les morsures canines des enfants de 3-5 ans.

Plus ambitieux, le programme du SNVEL va au-delà des morsures et s’intéresse plus généralement à la relation Homme-chien.

Il s’articule autour de quatre axes : conforter la confiance réciproque qui existe entre l’Homme et l’animal mais aussi la confiance du grand public envers les professionnels de santé, affirmer et faire connaître les bienfaits qui découlent d’une relation harmonieuse entre l’Homme et le chien, rappeler la nécessité d’un engagement responsable dans une relation avec un animal, renforcer l’implication de la profession vétérinaire en replaçant le praticien au centre de la relation Homme-animal.

Evolutif, ce programme a été pensé pour pouvoir être régulièrement enrichi par des informations nationales et locales.

Le chien + zen se traduit concrètement par différents outils à destination du grand public : un site Internet (www.lechienpluszen.fr) comprenant de multiples informations, vidéos, quizz..., une application pour tablette et smartphone et un relais par les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google +, Youtube).

Une page Facebook et un compte Twitter sont ouverts : 

https://twitter.com/lechienpluszen

https://www.facebook.com/lechienpluszen?ref=hl

Le programme sera également présenté lors d’événements nationaux et au cours de nombreuses initiatives qui seront dévoilées tout au long de l’année.

Le lancement officiel du programme Le chien + zen est prévu au Salon de l’agriculture, le 22 février, à Paris-Porte de Versailles, sur le stand vétérinaire dans le hall 4.